Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNESCOOP
Stan Action Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1748143
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2000

Présentation de la marque CANNESCOOP

Déposée le 8 mars 1990 par l'association loi 1901 Stan Action auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANNESCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Stan Action domicilié(e) 1 place stanislas, 06400 Cannes - France.

La marque CANNESCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNESCOOP est expirée depuis le 8 mars 2000.

Stan Action a également déposé les autres marques suivantes : AZUR JET CUP


Stan Action Association loi 1901 - 1 place stanislas, 06400 Cannes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13

Guide sur la ville de Cannes à l'attention des touristes et des résidents